1. Geweld tegen vrouwen

S. FORREZ : De Conventie van Istanbul: een nieuw instrument in de strijd tegen geweld tegen vrouwen: Impact op de Belgische situatie, INTACT, Brussel, 2016.

 

2. Asielrecht

C. FLAMAND, L’unité familiale, un droit du réfugié, obs.sous, RDE, 2014, n° 177, p.253 et sv. 2014 (enkel in het frans)

M. GRINBERG et C. LEJEUNE, De interpretatie van vrouwelijke genitale verminking en gedwongen huwelijken door de RVV (oktober 2012 - mei 2013), Brussel, 2013.

C. NEPPER, Etude sur les moyens donnés dans l’accueil des demandeurs d’asile pour détecter l’existence de mutilations génitales féminines chez une femme ou le risque d’en subir chez une fillette, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, Bruxelles, 2012. (fr)

M.GRINBERG et C. LEJEUNE, Etude de jurisprudence sur les pratiques traditionnelles liées au genre, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, 2011. (fr)

E. NERAUDAU et V. VAN der PLANCKE, Pratique du CGRA en cas de reconnaissance du statut de réfugié sur la base du risque de mutilations génitales féminines : contrôle médical annuel et sanctions éventuelles, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, Bruxelles, Juillet/août 2011. (fr)

C. VERBROUCK et P. JASPIS, Mutilations génitales féminines : quelle protection?, RDE 2009, n°153, pp.133-150. (fr)

 

3. Jeugdbescherming

M. BEAGUE, L’intérêt de l’enfant dans le cadre des procédures protectionnelles et répressives en lien avec les mutilations génitales féminines, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, 2016 (fr)

M. KAISER et S. BEN MESSAOUD, Etude relative aux obstacles juridiques au dépistage des MGF dabs le cadre scolaire – propositions et recommandations sur la faisabilité d’un moyen de prévention de MGF dans le cadre scolaire ou du suivi par l’ONE, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, février 2012. (fr)

T. LEGROS et Ch. CHEVALIER, « Combattre les mutilations génitales féminines en Belgique », JDJ, n°314, 2012, pp. 18-20 (fr)

C. JANSSEN et K. WITGEMS, SDJ, La protection des victimes potentielles de mutilations génitales féminines en droit belge au regard des droits fondamentaux, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, Bruxelles, 2011.(fr)

 

4. Strafrecht

M. ALIE, De vrouwelijke genitale verminking: van de strafbaarstelling tot de vervolging – Stand van zaken in België en Europese blik, studie uitgevoerd voor de vzw INTACT, Brussel, 2014.

L. WALLEYN, avec la collaboration de N. DE NUL, Mutilations génitales féminines, droit humanitaire, torture, et droit pénal international, Etude réalisée pour l’asbl INTACT, Bruxelles 2010. (fr)